Recherche de questions (11^e législature)

• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69827 de M. Georges Lemoine

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69826 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : sports

  Titre : FNDS

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69825 de M. Patrick Jeanne

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69824 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69823 de M. Patrick Jeanne

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69822 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69821 de M. Dominique Baert

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69820 de M. Robert Lamy

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69819 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : handicapés

  Titre : aide sociale

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69818 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 janvier 2002