Recherche de questions (11^e législature)

• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12566 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : médecine universitaire

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12565 de M. Jean Briane

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12564 de M. Christian Kert

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12563 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : presse et livres

  Titre : AFP

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12562 de M. Christian Kert

  Rubrique : assurances

  Titre : compagnies

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12561 de M. Francis Delattre

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12560 de M. René Couanau

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12559 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12558 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12557 de M. Lucien Guichon

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 13 juillet 1998