Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12126 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : hypertension artérielle

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12125 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question sans réponse
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12124 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12123 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : psychologues scolaires

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12122 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12121 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : Union européenne

  Titre : BCE

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12120 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12119 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12118 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de garde d'enfant à domicile

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12117 de M. Guy Drut

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse