Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12116 de M. Xavier Deniau

  Rubrique : presse et livres

  Titre : dépôt légal

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12115 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12114 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12113 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : réseaux câblés

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12112 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom et Cégétel

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12111 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12110 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12109 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : ART

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12108 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 12107 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées et monuments historiques

  Réponse publiée le 4 mai 1998