Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11906 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11905 de M. Georges Hage

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11904 de M. Georges Hage

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11903 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11902 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : zones sensibles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11901 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : associations

  Titre : associations complémentaires de l'enseignement public

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11900 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11899 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11898 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11897 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : caisses

  Réponse publiée le 11 mai 1998