Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11646 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11645 de M. Georges Hage

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Etats-Unis

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11644 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux psychiatriques

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11643 de M. Jean-Michel Marchand

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel détaché

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11642 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : politique sociale

  Titre : surendettement

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11641 de M. Alain Tourret

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11640 de Mme Dominique Gillot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11639 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Question sans réponse
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11638 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11637 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 6 juillet 1998