Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11616 de Mme Christine Lazerges

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : psychologues scolaires

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11615 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11614 de M. Yves Cochet

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11613 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boulangerie et pâtisserie

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11612 de M. Bernard Nayral

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11611 de M. André Godin

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11610 de M. Michel Françaix

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11609 de M. René Dosière

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11608 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11607 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 1er juin 1998