Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11586 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11585 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : presse et livres

  Titre : livres

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11584 de M. Henry Chabert

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boulangerie et pâtisserie

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11583 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : contribution de 10 %

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11582 de M. Bernard Pons

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : renouvellement

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11581 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11580 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11579 de M. Arnaud Lepercq

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11578 de M. Louis de Broissia

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Question close sans réponse le 5 octobre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11577 de M. Henry Chabert

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : majoration pour enfants

  Réponse publiée le 23 novembre 1998