Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11156 de M. Didier Boulaud

  Rubrique : industrie

  Titre : optique et lunetterie

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11155 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11154 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : professions de santé

  Titre : Infirmiers en psychiatrie

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11153 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : assurances

  Titre : compagnies

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11152 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11151 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11150 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11149 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11148 de M. Philippe Briand

  Rubrique : services

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11147 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 1998