Recherche de questions (11^e législature)

• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1588 de M. Nicolas Forissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1587 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1586 de M. Patrick Ollier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1585 de M. Alain Marleix

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1584 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1583 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1582 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1581 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PALULOS

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1580 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1579 de M. Jean-Jacques Guillet

  Rubrique : voirie

  Titre : A 86

  Réponse publiée le 5 décembre 2001