Recherche de questions (11^e législature)

• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10650 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10649 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10648 de M. Georges Hage

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10647 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10646 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel médico-chirurgical

  Question sans réponse
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10645 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10644 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10643 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10642 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10641 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boulangerie et pâtisserie

  Réponse publiée le 22 juin 1998