Recherche de questions (11^e législature)

• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1578 de M. François Lamy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1577 de M. Jacky Darne

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1576 de Mme Yvette Benayoun-Nakache

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1575 de M. Michel Fromet

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1574 de M. François Dosé

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1573 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : assistance publique de Paris

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1572 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1571 de M. Léo Andy

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1570 de M. Jean-Pierre Pujol

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : écoles de la gendarmerie

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1569 de M. Bertrand Kern

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 5 décembre 2001