Recherche de questions (11^e législature)

• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69537 de M. Guy Teissier

  Rubrique : sports

  Titre : boxe américaine

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69536 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69535 de M. Christian Kert

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69534 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69533 de M. Alain Clary

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69532 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69531 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69530 de M. René Couanau

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : TV Breizh

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69529 de M. René Couanau

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69528 de M. André Schneider

  Rubrique : santé

  Titre : sclérose en plaques

  Réponse publiée le 4 mars 2002