Recherche de questions (11^e législature)

• 28 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 341 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Question posée en séance
• 28 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 340 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Question posée en séance
• 28 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 339 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 28 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 338 de M. Roger Franzoni

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Question posée en séance
• 28 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 337 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 28 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 336 de M. Renaud Donnedieu de Vabres

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Question posée en séance
• 28 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 161 de M. Renaud Dutreil

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 février 1998
• 28 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 160 de M. Claude Birraux

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 4 février 1998
• 28 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 159 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 4 février 1998
• 28 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 158 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : voirie

  Titre : routes et autoroutes

  Réponse publiée le 4 février 1998