Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9138 de M. René Dosière

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe forestière

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9137 de M. René André

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9136 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9135 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9134 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : postes

  Titre : agences postales

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9133 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9132 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Question close sans réponse le 2 février 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9131 de M. Daniel Vachez

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de garde d'enfant à domicile

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9130 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9129 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 24 août 1998