Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9118 de M. Jean-Pierre Marché

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9117 de M. Michel Pajon

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9116 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9115 de M. Christian Paul

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9114 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe professionnelle et taxe d'apprentissage

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9113 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9112 de M. Yves Rome

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9111 de M. Henri Sicre

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Question sans réponse
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9110 de Mme Odette Trupin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9109 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 23 mars 1998