Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9078 de M. Arthur Dehaine

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9077 de M. Charles Cova

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9076 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : hommage à Paul Rivero

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9075 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : handicapés

  Titre : accès des locaux

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9074 de M. Valéry Giscard d'Estaing

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9073 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9072 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9071 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9070 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9069 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 7 septembre 1998