Recherche de questions (11^e législature)

• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9010 de Mme Paulette Guinchard

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 28 décembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9009 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9008 de M. Alain Veyret

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9007 de M. André Vallini

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9006 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9005 de M. Christian Cabal

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9004 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : communes

  Titre : communes associées

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9003 de M. Guy Drut

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9002 de M. Guy Drut

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9001 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 avril 1998