Recherche de questions (11^e législature)

• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8810 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs certifiés

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8809 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : revenus fonciers

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8808 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8807 de M. François Sauvadet

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : moniteurs-éducateurs et éducateurs spécialisés

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8806 de M. Roland Carraz

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 15 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 311 de M. Noël Mamère

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Question posée en séance
• 15 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 310 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance
• 15 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 309 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Question posée en séance
• 15 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 308 de M. Yves Durand

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question posée en séance
• 15 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 307 de M. Francis Hammel

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Question posée en séance