Recherche de questions (11^e législature)

• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8778 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8777 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8776 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8775 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8774 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8773 de Mme Nicole Bricq

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8772 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8771 de M. François Brottes

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8770 de M. François Brottes

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8769 de M. André Capet

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 9 mars 1998