Recherche de questions (11^e législature)

• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8395 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8394 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : famille

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8393 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : politique sociale

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8392 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : départements

  Titre : conseils généraux

  Question sans réponse
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8391 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8390 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : aménagement du territoire

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8389 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : sécurité publique

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8388 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8387 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8386 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 22 juin 1998