Recherche de questions (11^e législature)

• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8255 de M. Jean-Marie Le Chevallier

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Question close sans réponse le 9 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8254 de M. Jean-Marie Le Chevallier

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Question close sans réponse le 9 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8253 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : bénéfices agricoles

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8252 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : politique économique

  Titre : épargne

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8251 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8250 de M. Jack Lang

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8249 de M. Gérard Fuchs

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8248 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8247 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : transports routiers

  Titre : chauffeurs routiers

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8246 de M. François Brottes

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 10 août 1998