Recherche de questions (11^e législature)

• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8175 de M. François Brottes

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8174 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8173 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Question close sans réponse le 23 mars 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8172 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8171 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8170 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : pensions de réversion

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8169 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8168 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8167 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8166 de M. Jacques Floch

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 30 mars 1998