Recherche de questions (11^e législature)

• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7896 de M. André Aschieri

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7895 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7894 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 19 avril 1999
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7893 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7892 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7891 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7890 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7889 de M. Christian Jacob

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7888 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7887 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 26 janvier 1998