Recherche de questions (11^e législature)

• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7386 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7385 de M. Jacky Darne

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7384 de M. André Borel

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7383 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7382 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7381 de M. Damien Alary

  Rubrique : syndicats

  Titre : syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7380 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : indemnités

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7379 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes inhumaines

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7378 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7377 de M. Gabriel Montcharmont

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 13 avril 1998