Recherche de questions (11^e législature)

• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69287 de M. Henri Sicre

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69286 de M. Gérard Gouzes

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69285 de M. Jacky Darne

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69284 de M. René Rouquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69283 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69282 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : agriculture

  Titre : jachères

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69281 de M. Daniel Vachez

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69280 de M. Bernard Charles

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69279 de M. Bernard Outin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69278 de M. Paul Patriarche

  Rubrique : sports

  Titre : boxe américaine

  Réponse publiée le 31 décembre 2001