Recherche de questions (11^e législature)

• 2 décembre 1997

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  Question orale sans débat n° 59 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question posée en séance
• 2 décembre 1997

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  Question orale sans débat n° 58 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : recherche

  Titre : physique nucléaire

  Réponse publiée le 10 décembre 1997
• 2 décembre 1997

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  Question orale sans débat n° 57 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Charbonnages de France

  Réponse publiée le 10 décembre 1997
• 2 décembre 1997

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  Question orale sans débat n° 56 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : transports par eau

  Titre : canal Seine Nord

  Réponse publiée le 10 décembre 1997
• 2 décembre 1997

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  Question orale sans débat n° 55 de M. Jean Pontier

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 10 décembre 1997
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7294 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : agriculture

  Titre : plan d'amélioration matérielle

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7293 de Mme Christiane Taubira

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Haïti

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7292 de M. Pierre Brana

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7291 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7290 de M. Pierre Aubry

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 4 mai 1998