Recherche de questions (11^e législature)

• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6909 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Question close sans réponse le 20 avril 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6908 de M. Marc Dolez

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6907 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : avoir fiscal

  Question close sans réponse le 20 avril 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6906 de M. Guy Teissier

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : déductions

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6905 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6904 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6903 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : régimes spéciaux

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6902 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : famille

  Titre : veufs et veuves

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6901 de M. Guy Hermier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : société marseillaise de crédit

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6900 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Réponse publiée le 6 juillet 1998