Recherche de questions (11^e législature)

• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69219 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69218 de M. Alain Marleix

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69217 de M. Robert Poujade

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69216 de M. Jean-Michel Ferrand

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69215 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69214 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'apprentissage

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69213 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69212 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69211 de M. Franck Marlin

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69210 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse