Recherche de questions (11^e législature)

• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6434 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : environnement

  Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6433 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6432 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 19 juin 2000
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6431 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6430 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6429 de M. Jean Delobel

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6428 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6427 de M. Jean-Claude Daniel

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Question sans réponse
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6426 de M. André Borel

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6425 de M. Damien Alary

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 19 janvier 1998