Recherche de questions (11^e législature)

• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6384 de M. André Aschieri

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres psychiatriques

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6383 de M. Georges Hage

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6382 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : auxiliaires, contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6381 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : DIJEN

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6380 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6379 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6378 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : pensions de réversion

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6377 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6376 de M. Georges Hage

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6375 de M. Henry Chabert

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 23 février 1998