Recherche de questions (11^e législature)

• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6334 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6333 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 21 juin 1999
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6332 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6331 de Mme Odette Trupin

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation parentale d'éducation

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6330 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6329 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6328 de M. Henri Sicre

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : lutte et prévention

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6327 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : limitations de vitesse

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6326 de M. René Rouquet

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6325 de M. Christian Paul

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 26 janvier 1998