Recherche de questions (11^e législature)

• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69179 de M. André Aschieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69178 de M. André Aschieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69177 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69176 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69175 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69174 de M. Alain Rodet

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : billets de banque

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69173 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69172 de M. François Rochebloine

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69171 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69170 de Mme Odette Casanova

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 18 février 2002