Recherche de questions (11^e législature)

• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5740 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : transports urbains

  Titre : titres de transport

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5739 de M. Alain Marleix

  Rubrique : élevage

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5738 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5737 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question close sans réponse le 20 avril 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5736 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : aide à la scolarité

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5735 de M. André Aschieri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5734 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes inhumaines

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5733 de M. Robert Lamy

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5732 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : famille

  Titre : naissance

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5731 de M. Jacques Floch

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 2 février 1998