Recherche de questions (11^e législature)

• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5423 de M. Jean Louis Masson

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : rôles

  Question close sans réponse le 22 décembre 1997
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5422 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5421 de M. Michel Terrot

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5420 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5419 de M. Jean Bardet

  Rubrique : eau

  Titre : épuration

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5418 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5417 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5416 de M. André Aschieri

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel médico-chirurgical

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5415 de M. André Aschieri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5414 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 21 décembre 1998