Recherche de questions (11^e législature)

• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3743 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3742 de M. Georges Sarre

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Question close sans réponse le 8 décembre 1997
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3741 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3740 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : nationalité

  Titre : réintégration

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3739 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3738 de Mme Monique Collange

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question close sans réponse le 6 mars 2000
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3737 de M. Yves Bur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : budget

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3736 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3735 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3734 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er décembre 1997