Recherche de questions (11^e législature)

• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3333 de M. Bernard Nayral

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste et France Télécom : montant des pensions

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3332 de M. Alfred Recours

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3331 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3330 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3329 de M. Philippe Chaulet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Antilles

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3328 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3327 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de plan Etat-régions

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3326 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : DIJEN

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3325 de M. André Capet

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce hors taxes

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3324 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 27 octobre 1997