Recherche de questions (11^e législature)

• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3103 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3102 de M. François Liberti

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3101 de M. André Gerin

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3100 de M. André Gerin

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3099 de M. François Asensi

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transporteurs

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3098 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : budget

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3097 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3096 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : lait et produits laitiers

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3095 de M. Alain Ferry

  Rubrique : mort

  Titre : pompes funèbres

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3094 de M. Alain Ferry

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 20 octobre 1997