Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68853 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice de la profession

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68852 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68851 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68850 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68849 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68848 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68847 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : handicapés

  Titre : polyhandicapés

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68846 de M. Frantz Taittinger

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68845 de M. André Schneider

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de qualification

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68844 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 avril 2002