Recherche de questions (11^e législature)

• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2883 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2882 de M. François Sauvadet

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2881 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2880 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Droits de l'homme

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2879 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2878 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2877 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonction publique de l'Etat

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2876 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonction publique de l'Etat

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2875 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : syndicats

  Titre : syndicat national des activités physiques et sportives

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2874 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 16 février 1998