Recherche de questions (11^e législature)

• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2403 de M. Michel Meylan

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2402 de M. Michel Meylan

  Rubrique : professions libérales

  Titre : représentation dans certains organismes

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2401 de M. Michel Meylan

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2400 de M. Michel Meylan

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2399 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2398 de M. Georges Colombier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : budget

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2397 de M. Michel Hunault

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2396 de M. Aloyse Warhouver

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2395 de M. Michel Meylan

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : conseillers d'orientation

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2394 de M. Michel Meylan

  Rubrique : entreprises

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 12 janvier 1998