Recherche de questions (11^e législature)

• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2333 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux sauvages

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2332 de M. Jean Louis Masson

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : financement public

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2331 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2330 de M. Jean Louis Masson

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : plomb

  Question close sans réponse le 22 décembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2329 de M. Jean Louis Masson

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : concession

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2328 de M. Jean Rigal

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2327 de M. Jean Rouger

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2326 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2325 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2324 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 10 novembre 1997