Recherche de questions (11^e législature)

• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1743 de M. François Asensi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Turquie

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1742 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : défense

  Titre : rendez-vous citoyen

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1741 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : professions de santé

  Titre : Infirmiers en psychiatrie

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1740 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1739 de M. Patrick Herr

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1738 de M. Hubert Grimault

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1737 de M. Gérard Fuchs

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1736 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1735 de M. Jacques Guyard

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1734 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 septembre 1997