Recherche de questions (11^e législature)

• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1543 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1542 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1541 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : caisses

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1540 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : communes

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1539 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1538 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1537 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : avance sur recettes

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1536 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : coopération économique

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1535 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : entreprises

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1534 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : assurances

  Titre : CNP

  Réponse publiée le 10 novembre 1997