Recherche de questions (11^e législature)

• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1373 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et appareils électriques

  Réponse publiée le 19 avril 1999
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1372 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1371 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : télécommunications

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 1er septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1370 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : télécommunications

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1369 de M. Jean Rigal

  Rubrique : associations

  Titre : reconnaissance d'utilité publique

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1368 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : TVA

  Titre : champ d'application

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1367 de M. Georges Sarre

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : sécurité routière

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1366 de M. Jean Rigal

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1365 de M. Jean Rigal

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1364 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sports

  Titre : sports mécaniques

  Réponse publiée le 6 décembre 1999