Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68683 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68682 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68681 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68680 de M. Henri Cuq

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : indemnité de résidence

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68679 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : handicapés

  Titre : emplois réservés

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68678 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68677 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : indemnité de résidence

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68676 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68675 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68674 de M. Gilbert Maurer

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 21 janvier 2002