Recherche de questions (11^e législature)

• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1113 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1112 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1111 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : transports par eau

  Titre : canal Rhin Rhône

  Réponse publiée le 1er septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1110 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : industrie

  Titre : horlogerie

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1109 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : industrie

  Titre : horlogerie

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1108 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : santé

  Titre : accouchement

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1107 de M. Charles Miossec

  Rubrique : entreprises

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1106 de M. Charles Miossec

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1105 de M. Charles Miossec

  Rubrique : élevage

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1104 de M. Jean Louis Masson

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 8 septembre 1997