Recherche de questions (11^e législature)

• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 743 de M. René André

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Caen Rennes

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 742 de M. Charles Cova

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : stages en entreprise

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 741 de M. Charles Cova

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : concours externes

  Réponse publiée le 1er septembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 740 de M. Jack Lang

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Italie

  Réponse publiée le 11 août 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 739 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : défense

  Titre : arsenaux

  Réponse publiée le 18 août 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 738 de M. Charles Cova

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : non titulaires

  Réponse publiée le 18 août 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 737 de M. Charles Cova

  Rubrique : entreprises

  Titre : délais de paiement

  Réponse publiée le 1er septembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 736 de M. Charles Cova

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 735 de M. Charles Cova

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : valeurs mobilières

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 734 de M. Louis Guédon

  Rubrique : handicapés

  Titre : taux d'invalidité

  Réponse publiée le 8 décembre 1997