Recherche de questions (11^e législature)

• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 543 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 542 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 1er septembre 1997
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 541 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 540 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : ordre public

  Titre : manifestations

  Réponse publiée le 4 août 1997
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 539 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 538 de M. Jacques Baumel

  Rubrique : transports

  Titre : tarifs réduits

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 537 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz naturel

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 536 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 535 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 534 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : baux

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 8 septembre 1997