Recherche de questions (11^e législature)

• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 327 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 18 août 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 326 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 août 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 325 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 324 de M. Guy Teissier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 323 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 322 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : catégorie B

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 321 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 320 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 319 de M. Louis de Broissia

  Rubrique : agriculture

  Titre : politique agricole

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 23 juin 1997

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  Question écrite n° 318 de M. Charles Cova

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 17 novembre 1997